COMMUNE DE MORTEAU
COMMUNE DE MORTEAU a reçu 1 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 57 890 €, dans le département Doubs.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 1 |
| Montant total conventionné | 57 890 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 57 890 € |
| La plus petite · la plus grosse | 57 890 € · 57 890 € |
| Années couvertes | 2024 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 21250411200013 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Doubs |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Investissement et actions de communication en faveur du projet : "Aménagements pour une mobilité piétonne apaisée en centre-ville" (25) | 57 890 € | Marche du quotidien | 2024 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Doubs →
Autres bénéficiaires du même département
- REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 15 aide(s), 14 576 681 €
- COMMUNE DE BESANCON — 13 aide(s), 467 224 €
- CU GRAND BESANCON METROPOLE — 13 aide(s), 14 631 547 €
- SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS — 12 aide(s), 2 715 270 €
- UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR — 10 aide(s), 1 157 878 €
- ASSOCIATION DES COLLECTIVITES POUR LA MAITRISE DES DECHETS ET DE L'ENVIRONNEMENT — 8 aide(s), 170 687 €
- POLE VEHICULE DU FUTUR — 7 aide(s), 596 850 €
- SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS — 7 aide(s), 4 655 511 €
- ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 6 aide(s), 705 460 €
- NEOLIA — 6 aide(s), 79 394 €
Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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