REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE a reçu 15 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 14 576 681 €, dans le département Doubs.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 15 |
| Montant total conventionné | 14 576 681 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 223 965 € |
| La plus petite · la plus grosse | 12 888 € · 10 071 360 € |
| Années couvertes | 2021, 2022, 2023, 2024, 2025 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 20005372600028 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Doubs |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Expérimentation de l'exploitation de trains régionaux bimode électrique-hydrogène. | 10 071 360 € | AMI Aide à l'émergence de la mobilité hydrogène dans le sect | 2021 |
| Contrat d'objectif patrimonial pour les lycées du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. | 1 841 379 € | — | 2021 |
| Accompagnement des entreprises sur l'éco-conception et la transition des modèles économiques (EFC) en Bourgogne Franche-Comté | 570 000 € | Aides aux actions ponctuelles | 2025 |
| Programme 2023/2024/2025 d'animation sur l'éco-conception / éco-innovation et l'économie de la fonctionnalité et de la coopération (EFC) en BFC | 540 000 € | Aides aux actions en faveur de la transition écologique | 2023 |
| Observatoire Déchets (indicateurs SRADDET) et Economie Circulaire (ODEC) sur le territoire de Bourgogne Franche Comté, pour une période de 36 mois | 436 170 € | Aide à la création et au fonctionnement des observatoires te | 2025 |
| Animation d'une mission Energies Renouvelables et de Récupération pour une période totale de 36 mois à partir du 07/01/2025 | 345 000 € | Aides aux actions ponctuelles | 2025 |
| Accompagner et développer des projets d'Energie Renouvelable & Récupération dans les entreprises de Bourgogne-Franche-Comté | 267 960 € | — | 2022 |
| 2023-2026 Animation régionale de la méthanisation | 223 965 € | Actions en faveur de la transition écologique : aides aux re | 2023 |
| AVELO 3.3 - Etudes, Services vélo, Communication et animation - Région Bourgogne-Franche-Comté | 107 500 € | AVELO 3 - 3ᵉ relevé | 2025 |
| Soutenir la promotion et l'animation d’un réseau régional de citoyens sur la gestion de proximité des biodéchets en Bourgogne-Franche-Comté | 49 999 € | Aides aux actions ponctuelles | 2025 |
| AVELO 3.3 : Axe 4 - Chargé de mission vélo sur une période au total de 18 mois - Région Bourgogne-Franche-Comté | 43 500 € | AVELO 3 - 3ᵉ relevé | 2025 |
| Réalisation d'une études de faisabilité bois énergie et réseau de chaleur pour 4 lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté | 24 915 € | Études des projets de chaufferie biomasse | 2025 |
| Contrat de progrès _ Suivi de 4 méthaniseurs en processus d'amélioration continue | 24 000 € | Études préalables à la construction d’une installation de mé | 2024 |
| Enquête sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de 2021 sur la région Bourgogne-Franche-Comté | 18 045 € | Études d’écoconception des produits et des services (secteur | 2022 |
| Observatoire Déchets Economie Circulaire (ODEC) : Enquête sur les installations de traitement des déchets non dangereux (données 2022) de la Région Bourgogne-Franche-Comté | 12 888 € | Actions en faveur de la transition écologique : aides aux re | 2023 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Doubs →
Autres bénéficiaires du même département
- COMMUNE DE BESANCON — 13 aide(s), 467 224 €
- CU GRAND BESANCON METROPOLE — 13 aide(s), 14 631 547 €
- SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS — 12 aide(s), 2 715 270 €
- UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR — 10 aide(s), 1 157 878 €
- ASSOCIATION DES COLLECTIVITES POUR LA MAITRISE DES DECHETS ET DE L'ENVIRONNEMENT — 8 aide(s), 170 687 €
- POLE VEHICULE DU FUTUR — 7 aide(s), 596 850 €
- SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS — 7 aide(s), 4 655 511 €
- ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 6 aide(s), 705 460 €
- NEOLIA — 6 aide(s), 79 394 €
- CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT — 5 aide(s), 135 528 €
Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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Aucun bénéficiaire cité ici ne paie pas pour y figurer — et aucun ne peut en être retiré sur demande : la sélection reprend la publication officielle des aides de l'ADEME. Corriger ou faire retirer une donnée.
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