À quelle aide correspond cette référence ?

Tapez une référence de décision, un SIRET ou un nom de bénéficiaire. Nous indexons 82 866 clés couvrant les 39 405 aides.

Sans JavaScript, ce champ ne fait rien : passez par les pages de département et de dispositif.

Qu'est-ce que ce code ?

Toute aide de l'ADEME porte une référence de décision — elle figure sur la convention signée, sur les courriers et sur les pièces comptables. C'est un numéro que l'on tient déjà quand on cherche à vérifier une aide : remplie à 100 %, elle compte 34 751 valeurs distinctes. Ce champ accepte aussi le SIRET ou le nom du bénéficiaire.

Il rend le bénéficiaire, l'objet du projet, le montant conventionné, le dispositif, la date de convention et le département.

Trois réserves. Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Recevoir une aide n'est pas un label de qualité. Et 444 aides ne nomment pas leur bénéficiaire ici, par prudence — leur montant et leur objet s'affichent quand même.

Le jeu de données complet et son export →

Millésime interrogé : 2026-08-23. Un code absent de ce millésime est signalé comme introuvable — nous ne rendons jamais une réponse approchée.