COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU a reçu 4 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 432 667 €, dans le département Doubs.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 4 |
| Montant total conventionné | 432 667 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 79 710 € |
| La plus petite · la plus grosse | 3 840 € · 250 000 € |
| Années couvertes | 2022, 2024, 2025 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 24250411600011 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Doubs |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Contrat d'Objectif Territorial (COT) - CC Val de Morteau (25) - 4 ans - référentiel économie circulaire et climat-air-énergie | 250 000 € | — | 2022 |
| Evaluer les Sources de Particules Atmosphériques et leurs Impacts pour Réduire leurs Emissions dans le Doubs (25) | 99 117 € | Aide à l’action des collectivités territoriales en faveur de | 2024 |
| AVELO 3.2 : Axes 1, 2, 3 - Etudes, Services vélo, Communication et animation - Communauté de Communes Val de Morteau (25) | 79 710 € | AVELO 3 - 2ⁿᵈ relevé | 2025 |
| Fonds chaleur - Réalisation d'une étude de faisabilité pour la création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur au Bas de la Chaux situé à Le Bélieu (25) | 3 840 € | Études de faisabilité des projets de chaufferie biomasse | 2024 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Doubs →
Autres bénéficiaires du même département
- REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 15 aide(s), 14 576 681 €
- COMMUNE DE BESANCON — 13 aide(s), 467 224 €
- CU GRAND BESANCON METROPOLE — 13 aide(s), 14 631 547 €
- SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS — 12 aide(s), 2 715 270 €
- UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR — 10 aide(s), 1 157 878 €
- ASSOCIATION DES COLLECTIVITES POUR LA MAITRISE DES DECHETS ET DE L'ENVIRONNEMENT — 8 aide(s), 170 687 €
- POLE VEHICULE DU FUTUR — 7 aide(s), 596 850 €
- SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS — 7 aide(s), 4 655 511 €
- ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 6 aide(s), 705 460 €
- NEOLIA — 6 aide(s), 79 394 €
Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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