COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER a reçu 5 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 436 992 €, dans le département Doubs.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 5 |
| Montant total conventionné | 436 992 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 16 700 € |
| La plus petite · la plus grosse | 5 820 € · 314 289 € |
| Années couvertes | 2022, 2024, 2025 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 24250033800122 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Doubs |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Mise en œuvre de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMI) : aide forfaitaire et investissements | 314 289 € | Aide à l’investissement et à l’application des tarifications | 2022 |
| AVELO 3.1 - Etudes, Services vélo, Communication et animation - Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) | 87 036 € | AVELO 3 - 1ᵉʳ relevé | 2024 |
| Réaliser une étude de faisabilité photovoltaïque d'autoconsommation collective par le Grand Pontarlier (25) | 16 700 € | Études de faisabilité pour de l’autoconsommation électrique | 2025 |
| Forage test et TRT pour la mise en place d'une pompe à chaleur géothermique sur champs de sondes pour le projet de réhabilitation de l'ancien hôtel d'entreprise à Houtaud (25) | 13 147 € | Test de réponse thermique de terrain (géothermie) | 2025 |
| Etude de faisabilité pour la mise en place d'une pompe à chaleur géothermique sur champs de sondes pour le projet de réhabilitation de l'ancien hôtel d'entreprise à Houtaud (25) | 5 820 € | Étude de faisabilité en géothermie de surface et aérothermie | 2025 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Doubs →
Autres bénéficiaires du même département
- REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 15 aide(s), 14 576 681 €
- COMMUNE DE BESANCON — 13 aide(s), 467 224 €
- CU GRAND BESANCON METROPOLE — 13 aide(s), 14 631 547 €
- SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS — 12 aide(s), 2 715 270 €
- UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR — 10 aide(s), 1 157 878 €
- ASSOCIATION DES COLLECTIVITES POUR LA MAITRISE DES DECHETS ET DE L'ENVIRONNEMENT — 8 aide(s), 170 687 €
- POLE VEHICULE DU FUTUR — 7 aide(s), 596 850 €
- SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS — 7 aide(s), 4 655 511 €
- ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 6 aide(s), 705 460 €
- NEOLIA — 6 aide(s), 79 394 €
Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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