SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT ES ORDURES MENAGERES DE LA ZONE SOUS VOSGIENNE
SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT ES ORDURES MENAGERES DE LA ZONE SOUS VOSGIENNE a reçu 1 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 395 210 €, dans le département Territoire de Belfort.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 1 |
| Montant total conventionné | 395 210 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 395 210 € |
| La plus petite · la plus grosse | 395 210 € · 395 210 € |
| Années couvertes | 2022 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 20007513300021 |
| Activité déclarée | Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération |
| Département | Territoire de Belfort |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| AAP Tribio 2021 - Mise en place de la collecte séparée des biodéchets en points d'apport volontaire - SMICTOM Zone sous Vosgienne (90) | 395 210 € | Financement de la mise en œuvre du tri à la source & du trai | 2022 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Territoire de Belfort →
Autres bénéficiaires du même département
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Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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