COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE a reçu 3 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 213 236 €, dans le département Territoire de Belfort.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 3 |
| Montant total conventionné | 213 236 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 18 375 € |
| La plus petite · la plus grosse | 7 867 € · 186 994 € |
| Années couvertes | 2022, 2023 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 24900024100029 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Territoire de Belfort |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Tribio 2023 - Mise en place de la collecte séparée en point d'apport volontaire - CC Sud Territoire (90) | 186 994 € | — | 2023 |
| (AAP TRIBIO 2022 )- Etude sur le Tri à la source des biodéchets - CC Sud Territoire (90) | 18 375 € | Généralisation du tri à la source des biodéchets en Bourgogn | 2022 |
| AAP Tribio 2022 - Expérimentation de la collecte séparée des biodéchets en points d'apport volontaire (12 mois) - CC Sud Territoire (90) | 7 867 € | Généralisation du tri à la source des biodéchets en Bourgogn | 2022 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Territoire de Belfort →
Autres bénéficiaires du même département
- GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION — 9 aide(s), 1 736 256 €
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- MABI — 3 aide(s), 344 739 €
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- LA RESSOURCERIE 90 — 3 aide(s), 341 668 €
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Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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