DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT a reçu 2 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 80 147 €, dans le département Territoire de Belfort.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 2 |
| Montant total conventionné | 80 147 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 30 147 € |
| La plus petite · la plus grosse | 30 147 € · 50 000 € |
| Années couvertes | 2021, 2024 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 22900001300040 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Territoire de Belfort |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| AVELO 3.1 - Etudes - Département du Territoire de Belfort (90) | 50 000 € | AVELO 3 - 1ᵉʳ relevé | 2024 |
| AAP PNA 2020-2021 - PAT CD90/CIA - étude Economie Circulaire gaspillage alimentaire - BELFORT (90) | 30 147 € | AAP PNA | 2021 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Territoire de Belfort →
Autres bénéficiaires du même département
- GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION — 9 aide(s), 1 736 256 €
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- COMMUNE DE BELFORT — 3 aide(s), 89 154 €
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Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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