COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL a reçu 2 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 369 001 €, dans le département Haute-Saône.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 2 |
| Montant total conventionné | 369 001 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 19 001 € |
| La plus petite · la plus grosse | 19 001 € · 350 000 € |
| Années couvertes | 2021 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 24700001100244 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Haute-Saône |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Contrat d'Objectif Territorial Communauté d'Agglomération de Vesoul | 350 000 € | — | 2021 |
| MISSION RELATIVE A UNE AIDE A LA DECISION CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN FINANCEMENT INCITATIF DES DECHETS | 19 001 € | — | 2021 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Haute-Saône →
Autres bénéficiaires du même département
- SIED 70 — 24 aide(s), 7 777 381 €
- CHAMBRE D AGRICULTURE DE HAUTE SAONE — 7 aide(s), 301 621 €
- SCIERIE GENET — 4 aide(s), 1 001 046 €
- ASS DEVPT ENERGIE RENOUVELABLES ALTERNA — 4 aide(s), 283 358 €
- TERRITOIRES 70 — 3 aide(s), 5 872 532 €
- FUJI SEAL FRANCE S.A.S. — 3 aide(s), 98 895 €
- POLE ENERGIE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE — 3 aide(s), 1 937 823 €
- EUROSERUM — 3 aide(s), 707 704 €
- IMASONIC — 3 aide(s), 491 389 €
- FIDAY GESTION — 3 aide(s), 4 088 700 €
Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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