COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE a reçu 4 aide(s) de l'ADEME, pour un montant conventionné cumulé de 416 992 €, dans le département Moselle.
| Mesure | Valeur |
|---|---|
| Aides conventionnées | 4 |
| Montant total conventionné | 416 992 € |
| Bénéficiaires distincts | 1 |
| Aide médiane | 25 612 € |
| La plus petite · la plus grosse | 15 120 € · 350 000 € |
| Années couvertes | 2021, 2022, 2023 |
Le montant est celui de la convention, pas nécessairement ce qui a été versé. Une aide se solde sur justificatifs, et peut être réduite ou abandonnée. Et recevoir une aide n'est pas un label de qualité : l'ADEME finance un projet à un moment donné, elle ne recommande pas une entreprise. Comment lire ces montants ›
Identité
| Champ | Valeur |
|---|---|
| SIRET | 24570127100018 |
| Activité déclarée | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Département | Moselle |
Les aides recensées
| Objet de l'aide | Montant conventionné | Dispositif | Année |
|---|---|---|---|
| Contrat d'Objectifs Territorial - CC du Pays Orne Moselle - du 01/01/2023 au 31/12/2023 (12 mois) et du 01/07/2024 au 30/06/2027 (36 mois) | 350 000 € | — | 2021 |
| AVELO 2.2 - Axe 1 : Réalisation d’un schéma directeur ; Axe 2 : Création et développement d’un service de location de vélos et d’un système de comptage ; Axe 3 : Promotion et animation | 26 259 € | AVELO 2.2 | 2022 |
| Elaboration d’un plan de mobilité simplifié sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle – Communauté de Communes du Pays Orne Moselle | 25 612 € | Plans de mobilité simplifiés, schémas directeurs des modes a | 2023 |
| Réalisation du schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération de la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (57). | 15 120 € | Aide à la mise en œuvre d’un schéma directeur des énergies | 2022 |
Classées du montant le plus élevé au plus faible. Ce montant est celui de la convention ; il peut avoir été réduit au solde.
Toutes les aides du département Moselle →
Autres bénéficiaires du même département
- EURO-METROPOLE DE METZ — 12 aide(s), 1 662 035 €
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- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAULNOIS — 6 aide(s), 379 554 €
- COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE — 5 aide(s), 372 481 €
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- CC RIVES DE MOSELLE — 4 aide(s), 549 340 €
- COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH — 4 aide(s), 124 829 €
- SEBL GRAND EST — 4 aide(s), 455 424 €
- CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GRAND EST — 4 aide(s), 2 154 010 €
Trois réserves, détaillées sur la page de méthode : la source s'arrête au département — il n'y a aucune commune ; 444 bénéficiaires ne sont pas nommés par prudence ; et un même dispositif apparaît sous plusieurs millésimes.
Source : ADEME — « Les aides financières de l'ADEME », millésime du 2026-08-23, Licence Ouverte.
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